Allemagne : faits et réalités / Ministère fédéral des affaires étrangères / Ministère fédéral des affaires étrangères. Département communication (2003)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Allemagne : faits et réalités Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère fédéral des affaires étrangères, Auteur Editeur : Ministère fédéral des affaires étrangères. Département communication, 2003 Description : 479 p. ; 20 cm ISBN/ISSN : 3-936238-09-X Note générale : index Descripteurs : Allemagne constitution : politique consultation politique économie éducation élection politique Etat géographie histoire justice mouvement politique pouvoir judiciaire relations internationales Mots-clés : Loi fondamentale Résumé : Le pays, la population, l'histoire alleamnde, l'état, le droit, les citoyens, la politique extérieure, l'économie, l'éducation, les sciences, la recherche, la société, la culture. Nature du document : documentaire Allemagne : faits et réalités [texte imprimé] / Ministère fédéral des affaires étrangères, Auteur . - Ministère fédéral des affaires étrangères. Département communication, 2003 . - 479 p. ; 20 cm. ISBN : 3-936238-09-X index Descripteurs : Allemagne constitution : politique consultation politique économie éducation élection politique Etat géographie histoire justice mouvement politique pouvoir judiciaire relations internationales Mots-clés : Loi fondamentale Résumé : Le pays, la population, l'histoire alleamnde, l'état, le droit, les citoyens, la politique extérieure, l'économie, l'éducation, les sciences, la recherche, la société, la culture. Nature du document : documentaire

La justice / Dina Topeza de la croix / Nouvelle arche de Noé éditions (2003)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Dina Topeza de la croix, Auteur Editeur : Nouvelle arche de Noé éditions, 2003 Collection : Raconte-moi... Description : 39 p. Descripteurs : droit juridiction justice magistrat pouvoir judiciaire procédure Nature du document : documentaire Genre : documentaire La justice [texte imprimé] / Dina Topeza de la croix, Auteur . - Nouvelle arche de Noé éditions, 2003 . - 39 p.. - (Raconte-moi...) . Descripteurs : droit juridiction justice magistrat pouvoir judiciaire procédure Nature du document : documentaire Genre : documentaire

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L'organisation de la Justice en France / Ministère de la Justice (03/2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'organisation de la Justice en France Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 03/2017 Description : 1 vidéo : 5 min 41 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : juridiction pouvoir judiciaire Résumé : Le point sur l'organisation et le fonctionnement de la justice française. L'ordre judiciaire : l'ordre administratif ; le tribunal des conflits ; la justice pénale ; la justice civile ; la justice des mineurs. L'ordre administratif. Le ministère français de la Justice. La justice européenne. La justice internationale. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/ L'organisation de la Justice en France [document électronique] . - Ministère de la Justice, 03/2017 . - 1 vidéo : 5 min 41 s ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : juridiction pouvoir judiciaire Résumé : Le point sur l'organisation et le fonctionnement de la justice française. L'ordre judiciaire : l'ordre administratif ; le tribunal des conflits ; la justice pénale ; la justice civile ; la justice des mineurs. L'ordre administratif. Le ministère français de la Justice. La justice européenne. La justice internationale. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/

Présentation de l'ordre administratif / Ministère de la Justice (03/2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Présentation de l'ordre administratif Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 03/2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit administratif juridiction administrative pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de la justice administrative française : histoire de cet ordre ; formation et statut des magistrats ; les 3 échelons : premier jugement (tribunal administratif, juridictions spécialisées), appel (Cour administrative d'appel) et contrôle (Conseil d'État). Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-administratif [...] Présentation de l'ordre administratif [document électronique] . - Ministère de la Justice, 03/2017 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit administratif juridiction administrative pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de la justice administrative française : histoire de cet ordre ; formation et statut des magistrats ; les 3 échelons : premier jugement (tribunal administratif, juridictions spécialisées), appel (Cour administrative d'appel) et contrôle (Conseil d'État). Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-administratif [...]

Présentation de l'ordre judiciaire / Ministère de la Justice (03/2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Présentation de l'ordre judiciaire Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 03/2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit privé juridiction civile pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...] Présentation de l'ordre judiciaire [document électronique] . - Ministère de la Justice, 03/2017 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit privé juridiction civile pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...]

Le Tribunal des conflits / Ministère de la Justice (03/2017)  

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